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Nom: dc2 word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 20.4 MBytes

Accompagnement des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Règlementation générale. Le formulaire DC2 type d’une déclaration du candidat pouvant être complété par l’entrepreneur. Des documents simples à utiliser pour les candidats et les collectivités. Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Valider la recherche dans wword site service-public-pro. Afficher le thème Gestion – Finances.

Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, spectacles Cinéma.

Le portail du centre de gestion. Afficher le thème Ressources humaines. Peut être transmis à l’acheteur sur support papier ou électronique.

Utilisez les nouveaux DC1 et DC2 en date du 26 octobre

Le formulaire DC1 permet:. Pôle juridique 02 96 58 63 74 conseil. Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers de Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Données essentielles Liste des appels d’offres par acheteurs publics Formations Qui sommes-nous?

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Doit être complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

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Pour les entreprises non établies en France DC2Ele formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics.

Conventions Les conventions Les cotisations et contributions financières. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte.

Ces informations peuvent être communiquées sur papier libre au maître d’ouvrage.

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DC2 2016 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Rémunération vc2 indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales. En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement. Afficher le thème Gestion – Finances. Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre accompagnement Protection sociale Statistiques.

Des documents à conserver! Afficher le thème Création – Modification – Cessation. Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes. Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Formation et Accompagnement dans l’emploi Dispositifs de formation Offre de formation Coaching. Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1.

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Prévention Conseil et inspection santé sécurité Prévention des risques psychosociaux Réseaux de prévention Ergonomie en conception Information santé. Contrôle de légalité Appel d’offre Annuaire entreprise Annuaire société Annuaire site Appel offre formation annuaire ecommerce Signature électronique Certificat électronique Recherche stage annuaires Annonce Marché public Appel offres ouvert Annuaire pro Appel offre Enchere electronique inversee France annonce Offre emploi Recherche stage Appel offre Annuaire site Annuaire horaire Serrurier avis consommateur Le guide du chauffage offres d’emploi, de stage et de formation magazine leuromag Achat Maison Tunisie Appel d’offres.

Des documents simples à utiliser pour les candidats et les collectivités. Politique de confidentialité Témoignages clients Contactez-nous. Valider la recherche dans le site service-public-pro.

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Documents Associés 4 fermer la liste ouvrir la liste. Wore des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Règlementation générale. Il donne des précisions sur: Règlementation générale Commande publique Droit des collectivités Rédaction d’actes Gestion des cimetières.

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